Déposée le 16 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) DEPRAT JEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « DVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEPRAT JEAN domicilié(e) 24, rue de la Papinerie - 59115 - LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 225 547 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS & ASSOCIES domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE - France.
La marque DVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPRAT JEAN S.A., Société anonyme - 24, rue de la Papinerie - 59115 - LEERS - France - SIREN 409225547
BUREAU DUTHOIT LEGROS & ASSOCIES - 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE - France
Inscription le 6 décembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°403512 - Publication au BOPI 2004-12-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Inscription le 3 février 2011 - Changement d'adresse n°541983 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Inscription le 3 février 2011 - Changement d'adresse n°541982 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2013 n°2527875 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-04-19
Inscription le 23 juillet 2019 - Changement d'adresse n°764636 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23
– volets, stores et dispositifs extérieurs métalliques de fermeture et/ou de protection d'ouvrants, mécanismes et composants destinés à la fabrication et/ou au montage de tels volets, stores et dispositifs extérieurs métalliques de fermeture et/ou de protection d'ouvrants. – volets, stores et dispositifs extérieures non métalliques de fermeture et/ou de protection d'ouvrants ; volets non métalliques. – stores et dispositifs intérieurs de fermeture et/ou de protection d'ouvrants, mécanismes et composants destinés à de tels volets, stores et dispositifs intérieurs de fermeture et de protection d'ouvrants.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DVA"
